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Marques déposées par VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTALTODO
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L'APARTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APARTÉ
VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTAL, SCEA

Numéro de dépôt :
3241418
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
GIRONDE
Date d'expiration :
07/08/2013
L\'APARTÉ de VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTAL

Présentation de la marque L'APARTÉ

Déposée le 7 août 2003 par VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GIRONDE), la marque française « L'APARTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTALTODO domicilié(e) Lieu dit dont le siège social est à “ La Maison Neuve ”,33820 SAINT PALAIS - 33820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 013 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTAL domicilié(e) Lieu dit La Maison Neuve,33820 SAINT PALAIS - 33820 - France.

La marque L'APARTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APARTÉ est expirée depuis le 7 août 2013.

VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BOIRON


VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTAL, SCEA - Lieu dit dont le siège social est à “ La Maison Neuve ”,33820 SAINT PALAIS - 33820 - France - SIREN 404013260


SCEA VIGNOBLES EYMAS JEAN PAUL ET CHANTAL - Lieu dit La Maison Neuve,33820 SAINT PALAIS - 33820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.